PLAN DE SOUTIEN DANS LE CADRE DE LA LUTTE CONTRE L'EPIDEMIE DE COVID-19 ET SES CONSEQUENCES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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18 résultats pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion, pour la valeur "15/05/2020" du filtre Date de séance
SUBVENTIONS 2020 AUX ORGANISMES RELEVANT DE LA POLITIQUE SOLIDARITÉ ET AUTONOMIE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 419 - DEVIATION DE BALLERSDORF - CONVENTION FINANCIERE AVEC LA SOCIÉTÉ DE TÉLÉCOMMUNICATIONS ORANGE.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FINANCEMENT DE 33 POSTES D'ANIMATEURS EXERCANT DANS 24 RELAIS ASSISTANTS MATERNELS POUR UN MONTANT TOTAL DE 42 225 EUROS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
5A3F - DOSSIERS D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE ET DE DÉCLARATION PRÉALABLE A L'UTILITÉ PUBLIQUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST)QUATRIEME PROGRAMMATION 2020
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES GRANDS PROJETS SOUTIEN À L'AÉROPORT DE COLMAR-HOUSSEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DENOMINATION DU COLLEGE DE FORTSCHWIHR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
THD - AVENANT A LA CONVENTION SUR LES DÉPLOIEMENTS DE LA FIBRE OPTIQUE EN ZONES CONCERTÉES D'AMÉNAGEMENT NUMÉRIQUE EN DEHORS DES ZONES TRÈS DENSES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS 2020 AUX ORGANISMES RELEVANT DE LA POLITIQUE SOLIDARITÉ, FAMILLE, INSERTION ET LOGEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LIAISON ALTKIRCH - MULHOUSE - BURNHAUPT-LE-BASECHANGEUR RN83 - A36CONVENTION APRR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N°1 A LA CONVENTION RELATIVE AU VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EN FAVEUR DE L'OPH THANN-CERNAY
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALESAFFECTATIONS ET DESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME(PROGRAMMES A111, A132 ET A134)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD419 - DEVIATION DE BALLERSDORF
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AUGMENTATION DE CAPITAL DE CITIVIA- SEM / PREMIER APPEL DE FONDS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROLONGATION DU DÉLAI DE VALIDITÉ D'UNE SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DU FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/05/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin